| Prochaine réunion du conseil municipal : lundi 9 décembre, à 18h30. |
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal des décisions du Conseil Municipal du 30 septembre 2024.
- PLUI HD du Grand Nancy – Avis de la commune
- Rapport de développement durable 2023 du Grand Nancy
- Rapport relatif à l’eau et à l’assainissement 2023 du Grand Nancy
- Rapport relatif à la gestion des déchets 2024 du Grand Nancy
- Rapport Social Unique 2023
- Modification du tableau des emplois
- Nouveau régime indemnitaire de la Police Municipale
- Participation employeur à la prévoyance du personnel (garantie maintien de salaire)
- Référente déontologue des élus – modification
- Renouvellement de la convention relative à la protection des données
- Dérogation au repos dominical – Avis sur les dates proposées pour 2025
- Convention d’objectifs, de moyens et de mise à disposition avec le Comité des Fêtes
- Cession d’une emprise foncière – rue de Secours (ancien site Brassens)
- Acquisition de 97 places de stationnement – 75 avenue Charles Choné
- Convention de servitudes avec Enedis
- Restauration scolaire – Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire
- Restauration scolaire – Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire
- Avance sur la subvention 2025 du CCAS
- Neutralisation des amortissements de subvention d’équipements versées
- Opération comptable sur l’amortissement de subventions – Monument aux Morts
- Modification des tarifs de location des salles municipales
- Modification des redevances d’occupation du domaine public
- Adhésion au groupement de commandes relatif aux fournitures administratives
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2025
